Dans ce chapitre, nous allons parlez d'un concept assez abstrait : la
propriété intellectuelle.
Que peut bien signifier « propriété intellectuelle » ? Réfléchissez.
Est-ce une idée qui nous appartient, comme une maison peut nous appartenir ? Mais alors que se passe-t-il lorsque plusieurs personne ont indépendamment la même idée ? Sont-ils copropriétaires ?
Tout ceci peut sembler absurde, car si on va plus loin on se rend compte qu'une idée ne peut appartenir à personne. Une idée neuve n'est que la somme des idées anciennes. Une idée ne peut être ni volée ni rendue, puisqu'elle reste en tête. Une idée meurt si elle n'est pas diffusée et partagée.
Pourtant, ce terme est devenu très populaire ces dernières années. Concrètement, il regroupe des tas de trucs comme le droit d'auteur (que nous avons aperçu au
chapitre précédent), les brevets et les marques déposées. Ces concepts sont tous très différents et n'ont pas été créés dans le même but. Par exemple, le droit d'auteur traite des œuvres de l'esprit alors que les brevets protègent des inventions. L'un est automatique et presque illimité, l'autre doit être demandé et ne dure que 20 ans.
Le droit d'auteur et le copyright
Le
droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit fixées sur un support. Cela signifie que les idées de l'œuvre ne sont pas couvertes pas le droit d'auteur. Par exemple, vous ne pouvez pas reproduire le personnage de Mickey Mouse, mais rien ne vous empêche de créer une souris anthropomorphique. En outre, le propriétaire d'une œuvre n'est pas propriétaire de son support, comme le propriétaire d'un film n'est pas propriétaire du DVD qu'il contient.
Ce droit a initialement été créé dans le but de rémunérer l'auteur d'une œuvre. En effet, après la création d'une œuvre, l'auteur détient un monopole d'exploitation sur celle-ci, c'est lui qui décide qui peut la réutiliser. Il peut donc demander des
redevances (royalties) à toute personne désirant utiliser son œuvre. Dans la plupart des pays, ce droit entre en vigueur dés la création de l'œuvre et la protège au minimum pendant 50 ans après la mort de l'auteur, après quoi elle retourne dans le domaine public. Par exemple, en France et en Belgique, cette limite est de 70 ans après la mort de l'auteur.
Le
copyright (« droit de copie ») a quant à lui été créé afin d'empêcher la copie d'une œuvre, appelée contrefaçon. Il s'applique surtout dans les pays anglo-saxons. Il est globalement très semblable au droit d'auteur, si ce n'est que ce dernier inclus le concept de
droit moral. Ce droit, illimité et inaliénable, permet à l'auteur de ne pas divulguer son œuvre, de la retirer du commerce et de rester anonyme ou d'utiliser un pseudonyme.
Par conséquent, le droit d'auteur protège surtout l'auteur, tandis que le copyright protège plutôt l'œuvre de la copie.
Logique, non?
Le copyleft
Cependant, l'avènement de l'informatique, et surtout d'Internet, a généralisé cette copie puisque, même pour lire un fichier sur Internet, l'ordinateur doit le copier temporairement sur son disque dur. C'est là qu'intervient le concept de
copyleft.
Le terme « copyleft » est un double jeu de mot sur le terme copyright, que l'on pourrait traduire par « gauche d'auteur » ou « copie autorisée », puisqu'en anglais « right » peut désigner aussi bien le droit que la droite et « left » signifie gauche ou laisser. Cependant, le copyleft n'est pas tout à fait l'opposé du copyright : alors que le copyright définit des droits à l'auteur, le copyleft donne des droits à l'utilisateur (utiliser, copier, modifier, etc.). À cela s'ajoute une contrainte : l'utilisateur doit redistribuer les œuvres dérivées sous copyleft. Pour certains, cette clause est liberticide tandis que pour d'autres, elle permet de se protéger du droit d'auteur.
Le copyleft étant un concept, pour l'appliquer à son œuvre, il faut utiliser une
licence libre. Ces licences seront détaillées au chapitre suivant.